Hatem Fessi

De: Hatem FESSI
directeur de l'unité UMR5007
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC131267DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Hatem FESSI
directeur de l'unité UMR5007
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC120312DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De: Hatem FESSI
Objet:
directeur de l'unité
DEC112929DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Hatem FESSI
Objet:
directeur de l'unité
DEC112159DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Septembre 201101/09/2011
De: Hatem FESSI
directeur de l'unité UMR 5007
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC111387DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Juin 201120/06/2011
De: FESSI (Hatem)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
ETSM1130212S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: FESSI (Hatem)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
Groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain
ETSM1031151S(source BOSanté)
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: FESSI (Hatem)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2010
SASM1030107S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: FESSI (Hatem)
Objet:
experts auprès de la commission prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date d'échéance du mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
SASM1030060S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: FESSI (Hatem)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments génériques les personnalités
Groupe:
Groupe de travail sur les médicaments génériques
SASM1030040S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: FESSI (Hatem)
Objet:
membres du groupe de travail pharmaceutique les personnalités
Groupe:
Groupe de travail pharmaceutique
SASM1030039S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: FESSI (Hatem)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2009
SJSM0930046S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Fessi (Hatem)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000018565658(source JORF)
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Fessi (Hatem)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000426156(source JORF)
nomination
19 Octobre 200719/10/2007
De: Fessi (Hatem)
Objet:
membres du groupe de travail pharmaceutique les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000641275(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Fessi (Hatem)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments génériques les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000465772(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Fessi (Hatem)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2009-09-26"
JORFTEXT000000465770(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Hatem Fessi
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Fessi (Hatem)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Fessi (Hatem)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Fessi (Hatem)
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
affecté auprès de l'université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
date_debut="1994-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
JORFTEXT000000185050(source JORF)
nomination
13 Décembre 199413/12/1994